MENTIONS LÉGALES
Mentions Légales – Chalet des Hautes Vallées
Dernière mise à jour : [à compléter]
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site chaletdeshautesvallees.fr les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site Chalet des Hautes Vallées est édité par :
Nom / Dénomination sociale : CHALET DES HAUTES VALLEES
Statut :Individuel
Adresse du siège social : 13 chemin de bermondet 05100 puy saint pierre
Téléphone : 06 24 50 50 06
E-mail : chaletdeshautesvallees@gmail.com
Responsable de la publication : [Votre nom]
Numéro SIRET / SIREN : [Votre numéro]
Numéro TVA intracommunautaire : [si applicable]
2. Activité de l’entreprise
L’entreprise propose :
Location de chalet à la montagne, sans paiement en ligne.
La prise de contact et la demande de réservation se font uniquement via un formulaire dédié.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [WIX]
Adresse : [adresse complète de l’hébergeur]
Site web : [site web de l’hébergeur]
Téléphone : [téléphone de l’hébergeur]
Les serveurs sont situés en Union Européenne.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, photos, logos, graphismes, vidéos, structure, design, etc.) est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle.
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8. Liens externes
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9. Contact
Pour toute question ou information concernant le site ou son contenu :
📧chaletdeshautesvallees@gmail.com
📞 06 24 50 50 06
10. Litiges et droit applicable
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En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.